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Accident de voiture : à qui la faute?
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Accident de voiture : à qui la faute?Lorsque survient un accident, le service de police et l’assureur ont chacun un rôle à jouer. Même dans les provinces qui ont adopté un régime d’assurance sans égard à la responsabilité, le service de police doit veiller à ce qu’il n’y ait pas eu d’infractions au code de la route, tandis que l’assureur doit déterminer le responsable pour ajuster la prime du conducteur fautif.

Par exemple, si vous emboutissez l’arrière d’un véhicule en tentant de freiner sur une surface glacée, le service de police peut conclure qu’aucun des conducteurs n’est fautif. Toutefois, du point de vue de l’assureur, vous pourriez être tenu responsable puisque vous avez provoqué l’accident.

Mode de fonctionnement. Selon la province, les assureurs s’appuient sur des décisions antérieures du tribunal ou sur des règles mises en place par le gouvernement pour déterminer la responsabilité. Ils envoient ensuite une explication détaillée de la décision.

Partage du blâme. Souvent, la responsabilité est attribuée aux deux conducteurs et l’assureur doit accorder une part de responsabilité à chacun : par exemple, 30 % au conducteur A et 70 % au conducteur B.

Facteur décisif. Si vous souscrivez l’avenant Amnistie en cas d’accident de Co-operators et que vous détenez votre permis de conduire depuis six ans et n’avez eu aucun accident durant cette période, votre accident pourrait être pardonné. Autrement, votre prime d’assurance augmentera au prochain renouvellement. Le montant dépendra de votre situation personnelle.

Il sera toujours avantageux de conduire prudemment, même dans les provinces qui ont adopté un régime d’assurance sans égard à la responsabilité. Apprenez-en davantage au sujet de l’assurance automobile de Co-operators.